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Disposer du corps mort d鈥檃utrui.听Apr猫s sa mort, la volont茅 d鈥檜ne personne prime au sujet de la disposition de son corps. Toutefois, 脿 d茅faut de volont茅s exprim茅es par la personne d茅c茅d茅e, le droit civil qu茅b茅cois s鈥檈n remet 脿 des substituts qui rev锚tent un masque momiforme afin de d茅cider pour elle. Ceux-ci reprennent le flambeau de la personne d茅c茅d茅e pour traverser les catacombes des d茅cisions corporelles. Ces substituts d茅cident alors du mode et du lieu de disposition du corps

Cette conf茅rence examine ce passage de la volont茅 d鈥檜ne personne d茅c茅d茅e vers celle de ses substituts d茅cisionnaires. D鈥檃bord, creuser le droit afin de d茅terminer qui sont ces substituts d茅cisionnaires r茅v猫le une tension entre deux sph猫res d鈥檌nt茅r锚t de la personne d茅c茅d茅e. Tant么t, les substituts sont des personnages de son patrimoine : des successibles, des h茅ritiers et h茅riti猫res. Tant么t, ce sont des personnages extrapatrimoniaux : des membres de sa famille. Le droit oscille, peinant peut-锚tre 脿 茅tablir la sph猫re la plus importante.

Ensuite, ce geste d鈥檃gir sur le corps d鈥檃utrui m茅rite d鈥櫭猼re diss茅qu茅 en droit. Les textes l茅gislatifs semblent laisser libre cours 脿 la volont茅 des substituts d茅cisionnaires. Pourtant, agir pour autrui implique habituellement des limites aux pouvoirs conf茅r茅s par le droit. En s鈥檌nspirant de la mise en coh茅rence du droit civil, cette conf茅rence ouvre une r茅flexion tentant de d茅limiter le lot mortuaire dans lequel les substituts d茅cisionnaires peuvent agir.

Bio

Micha毛l Lessard est professeur 脿 la Facult茅 de droit de l鈥橴niversit茅 de Sherbrooke. Il s鈥檌nt茅resse particuli猫rement 脿 la mani猫re dont le droit priv茅 appr茅hende les individus vuln茅rables ou marginalis茅s, et mobilise des approches critiques pour r茅fl茅chir ces enjeux. Ses travaux actuels portent principalement sur les animaux, les violences sexuelles et conjugales, la pluriparentalit茅, l鈥檃ide m茅dicale 脿 mourir et les fondements th茅oriques du droit priv茅.

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