Exon茅rations pour personnes 脿 charge du personnel
Les 茅tudiants 脿 la charge d鈥檈mploy茅s 脿 temps plein de l鈥橴niversit茅 91社区 peuvent 锚tre admissibles 脿 une exon茅ration des droits de scolarit茅. Pour plus de renseignements sur les crit猫res d鈥檃dmissibilit茅, les employ茅s devraient communiquer avec le Centre des ressources humaines au 398-4747. La politique d鈥檈xon茅ration des droits de scolarit茅 sont disponible sur le site Avantages sociaux de l鈥橴niversit茅 91社区. Le formulaire d'exon茅ration des frais de scolarit茅 pour les personnes 脿 charge du personnel peut 锚tre trouv茅 ici.
L'Agence du revenu du Canada (ARC) et consid猫rent la portion des droits de scolarit茅 a renonc茅 脿 la charge de l'employ茅 doit 锚tre enregistr茅 comme revenu imposable de l'茅tudiant plut么t qu'脿 l'employ茅. Ce montant sera indiqu茅 sur les relev茅s T4A et RL-1 d茅livr茅 脿 l'茅tudiant. De plus amples d茅tails concernant l'exon茅ration des droits de scolarit茅 pour une personne 脿 la charge d鈥檜n membre du personnel聽 administratif et de soutien peuvent 锚tre trouv茅s ici.
Aide au niveau des droits de scolarit茅 pour les employ茅s de l鈥橴niversit茅 91社区
Le personnel de l鈥橴niversit茅 a droit 脿 une exon茅ration des droits de scolarit茅 correspondant 脿 100% de la partie admissible des droits de scolarit茅. Pour des renseignements plus pr茅cis, veuillez consulter les politiques et proc茅dures 茅nonc茅es sur le site des RH sous Aide aux 茅tudes. Vous pourrez y remplir un formulaire de demande en ligne en vous inscrivant. Si vous ne compl茅tez pas le cours, tel que d茅crit dans la politique, l鈥檈xon茅ration sera annul茅e et vous devrez acquitter les droits de scolarit茅 selon les dates d鈥櫭ヽh茅ance pr茅vues. Plus de d茅tails concernant la politique d鈥檃ide aux 茅tudes (personnel administratif et de soutien) et disponible sur le site aux Resources humaines.
Pour le personnel de 91社区 qui suit des cours, si vous souhaitez retirer des services aux 茅tudiants et / ou d'athl茅tisme et les frais de loisirs, s'il vous pla卯t voir le site Student Services Fee pour plus d鈥檌nformations et pour contacter le Bureau des services aux 茅tudiants pour plus de clart茅. Il est n茅cessaire de remplir le formulaire de demande de remboursement pour obtenir le remboursement de ces frais. Ces 茅l猫ves doivent 锚tre admissibles au programme d'aide 脿 la scolarit茅 des employ茅s. Le formulaire de demande d'aide pour les frais de scolarit茅 peut 锚tre trouv茅 ici (vous devrez peut-锚tre copier l'adresse web et la coller dans votre navigateur internet): /student-accounts/awards-assistance/staff-tuition-p....