91ÉçÇø

Raisons de l’examen 

Le 31 janvier  2023, le Centre des opérations d’urgence (COU) de l’Université 91ÉçÇø a fermé trois immeubles interreliés (Raymond, Macdonald-Stewart et Barton) sur le campus Macdonald, immédiatement après avoir reçu les résultats d’analyses qui révélaient la présence d’amiante non confiné dans le Pavillon Raymond. En outre, les usagers des immeubles avaient signalé la présence de quantités importantes de poussière dans les trois pavillons. Il a été jugé possible que la poussière provenait de travaux de construction dans le Pavillon Raymond, immeuble dont on sait qu’il renferme de l’amiante.  

Les résultats des analyses de qualité de l’air étaient inférieurs au seuil réglementaire applicable à l’amiante (0,01 fibre/cm3). Cependant, dans les trois immeubles, la poussière déposée renfermait de l’amiante dans 45 des 469 secteurs ayant fait l’objet de prélèvements (environ 10% des secteurs qui ont fait l’objet de tests). 

Les analyses de poussière n’indiquent pas la quantité d’amiante contenue dans un échantillon ayant fait l’objet d’un test positif. Un résultat positif indique la présence d’au moins une fibre d’amiante. Un résultat négatif indique que l’échantillon est exempt de fibres d’amiante.  

L’amiante est présent dans de nombreux immeubles au Québec. Les matériaux contenant de l’amiante ne présentent pas de risques pour la santé s’ils sont en bon état. Les matériaux contenant de l’amiante peuvent poser un problème pour la santé lorsque l’amiante n’est pas contenu, car des fibres peuvent se répandre dans l’air. 

Mandat d’examen 

Le Service d’audit interne avait pour mandat :  

• de reconstituer la chronologie des événements et des décisions liés à la détection d’amiante dans les pavillons Raymond, Macdonald-Stewart et Barton ainsi qu’à la gestion subséquente de la situation;  

• d’évaluer les processus de gestion de l’amiante et de gestion de projets en place à l’Université 91ÉçÇø, et de mettre en évidence les améliorations à apporter aux processus pour renforcer ces protocoles. 

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Projets de construction 

Les travaux de construction de deux grands projets de rénovation dans le Pavillon Raymond ont débuté en octobre 2021. Les deux projets prévoyaient la réalisation de travaux en présence d’amiante.   

Pendant les travaux, le Pavillon Raymond était à vocation mixte. Ainsi, on y trouvait : 

• deux chantiers sous la supervision de l’entrepreneur général;  

• des secteurs occupés par l’Université 91ÉçÇø; et  

• des espaces utilisés à la fois par des travailleurs de la construction et la communauté du campus Macdonald.  

Gestion des travaux de construction 

L’entrepreneur général, le gestionnaire de projet externe et le Bureau de gestion de projets de l’Université 91ÉçÇø ont tous joué un rôle de premier plan dans la supervision de la construction.  

• L’entrepreneur général était responsable, entre autres choses, de veiller à ce que les travaux définis dans le contrat soient entièrement exécutés. En ce qui concerne la sécurité, l’entrepreneur général doit s’assurer que les risques sont cernés et pris en compte, que les plans de sécurité sont créées et respectés et que les personnes travaillant sur le chantier se conforment pleinement aux codes et aux règlements en vigueur. 

• Le gestionnaire de projet externe était responsable de veiller à ce que le projet soit géré conformément aux meilleures pratiques du secteur.  

• Le Bureau de gestion de projets de l’Université 91ÉçÇø a désigné un chef de projet interne chevronné, qui avait pour mandat de superviser et d’épauler le gestionnaire de projet externe.   

Par ailleurs, l’Université 91ÉçÇø a engagé des consultants externes en hygiène du travail, qui devaient effectuer des analyses et surveiller l’exécution des travaux se déroulant en présence d’amiante. L’unité Santé, sécurité et environnement de l’Université 91ÉçÇø n’effectue pas d’analyses sur les chantiers. 

Résumé des événements 

Les membres de la Faculté des sciences de l’agriculture et de l’environnement ont fait part de leurs préoccupations concernant la présence de poussière dans les trois immeubles interreliés tout au long de l’automne 2022.  

La CNESST, organisme québécois responsable de la santé et de la sécurité au travail, a interrompu les travaux sur les chantiers du Pavillon Raymond le 15 novembre 2021 et le 17 octobre 2022 en raison de préoccupations liées à la présence d’amiante. La CNESST a fourni des rapports uniquement à l’entrepreneur général; ces rapports n’ont pas été transmis à l’Université 91ÉçÇø. (La CNESST a de nouveau fermé le chantier du Pavillon Raymond le 14 février 2023, après que le COU a fermé les trois immeubles.) 

Le 28 novembre 2022, un étudiant a fait part de ses inquiétudes concernant la qualité de l’air et la présence de poussière dans le Pavillon Raymond. L’unité Santé, sécurité et environnement de l’Université 91ÉçÇø a été mise au fait de cette situation. Le 7 décembre, un membre du personnel de l’unité Santé, sécurité et environnement a analysé la qualité de l’air (la température, l’humidité et le taux de dioxyde de carbone). Il a observé de la poussière, mais n’avait pas les compétences nécessaires pour y rechercher la présence d’amiante par la réalisation d’analyses.  

Le rapport d’inspection de ce membre du personnel mettait en évidence des problèmes de poussière. Ce dernier l’a soumis à plusieurs membres de la Faculté et à l’unité Santé, sécurité et environnement le 8 décembre.  

Le seul membre du personnel de l’unité Santé, sécurité et environnement qualifié pour effectuer les analyses d’amiante nécessaires était en vacances dûment approuvées du 9 décembre jusqu’à la nouvelle année. Le directeur des opérations de l’unité Santé, sécurité et environnement était en congé de maladie, ce qui limitait encore davantage les ressources de l’unité. Par conséquent, les analyses d’amiante n’ont eu lieu qu’en janvier 2023. 

Le 19 janvier 2023, le personnel de l’unité Santé, sécurité et environnement a effectué des analyses sur des matériaux endommagés et sur de la poussière déposée dans le Pavillon Raymond. L’unité a reçu des résultats de tests positifs le 25 janvier pour les matériaux endommagés, et le 31 janvier pour la poussière. Le COU de l’Université 91ÉçÇø a alors été mobilisé le 31 janvier et a décrété la fermeture immédiate des pavillons.  

Également en janvier 2023, l’unité Santé, sécurité et environnement a appris qu’une enceinte de biosécurité avait été déménagée du Pavillon Raymond vers le Pavillon Macdonald-Stewart. Le déménagement avait eu lieu en août 2022. L’unité Santé, sécurité et environnement n’avait pas été informée du déménagement, et l’enceinte n’avait pas fait l’objet d’une décontamination. L’unité Santé, sécurité et environnement a procédé à l’échantillonnage de débris de construction présents sur le dessus de l’enceinte le 26 janvier, et a reçu les résultats des analyses confirmant la présence d’amiante le 1er février. Le 7 février 2023, les résultats d’une deuxième analyse ne révèlent aucune trace d’amiante. 

Pendant sa mobilisation, le COU : 

• a limité l’accès aux immeubles au personnel de recherche essentiel portant de l’équipement de protection individuelle (EPI); 

• a fait analyser la qualité de l’air et la poussière dans les trois immeubles, avant et après le nettoyage; 

• a veillé à ce que les espaces où la poussière s’était révélée positive soient nettoyés conformément aux protocoles de sécurité applicables en présence d’amiante, et à ce que les espaces où les analyses s’étaient révélées négatives soient nettoyés conformément aux méthodes habituelles; 

• a mis en Å“uvre une série de mesures de sécurité renforcées;  

• a diffusé des messages par courrier électronique et sur le site Web, a élaboré une foire aux questions, a dressé un portrait provisoire de la situation le 17 février et a tenu une assemblée générale le 14 mars 2023.  

Les pavillons Macdonald-Stewart et Barton ont rouvert le 14 mars 2023; la plupart des secteurs du Pavillon Raymond occupés par l’Université 91ÉçÇø ont rouvert le 31 mars. Le COU a mis fin à ses activités le 29 mars.